Proposition d activité minière
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Proposition d activité minière
activité minière English translation Linguee
Conditions de participation à la procédure de sélection: toute partie intéressée soumettant une proposition pour le transfert d'une zone d'extraction doit produire une autorisation d'extraction valide (ou toute autre autorisation similaire délivrée dans un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen) couvrant les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition, activité minière English translation LingueeConditions de participation à la procédure de sélection: toute partie intéressée soumettant une proposition pour le transfert d'une zone d'extraction doit produire une autorisation d'extraction valide (ou toute autre autorisation similaire délivrée dans un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen) couvrant les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition, activité minière English translation LingueeConditions de participation à la procédure de sélection: toute partie intéressée soumettant une proposition pour le transfert d'une zone d'extraction doit produire une autorisation d'extraction valide (ou toute autre autorisation similaire délivrée dans un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen) couvrant les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition,
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Proposition de stage GESTION DU PASSIF de l'activité
2018-4-12 Proposition de stage "GESTION DU PASSIF de l'activité minière et remédiation (engravement et sédimentation) en Nouvelle-Calédonie" Contexte du stage L'Unité de Recherche ETNA (Erosion Torrentielle, Neige et Avalanches) d’Irstea est Proposition de stage GESTION DU PASSIF de l'activité2018-4-12 Proposition de stage "GESTION DU PASSIF de l'activité minière et remédiation (engravement et sédimentation) en Nouvelle-Calédonie" Contexte du stage L'Unité de Recherche ETNA (Erosion Torrentielle, Neige et Avalanches) d’Irstea est Proposition de stage GESTION DU PASSIF de l'activité2018-4-12 Proposition de stage "GESTION DU PASSIF de l'activité minière et remédiation (engravement et sédimentation) en Nouvelle-Calédonie" Contexte du stage L'Unité de Recherche ETNA (Erosion Torrentielle, Neige et Avalanches) d’Irstea est
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Propositions de loi relative à l'activité minière, au code min
1998-6-24 Proposition de loi tendant à frapper de nullité d’ordre public toute clause de mutation immobilière exonérant les exploitants de mines de leur responsabilité en matière de dommages liés à leur activité minière Proposition de loi complétant le code minier Proposition de loi relative à la responsabilité des dommages liés à l’exploitation minière Propositions de loi relative à l'activité minière, au code min1998-6-24 Proposition de loi tendant à frapper de nullité d’ordre public toute clause de mutation immobilière exonérant les exploitants de mines de leur responsabilité en matière de dommages liés à leur activité minière Proposition de loi complétant le code minier Proposition de loi relative à la responsabilité des dommages liés à l’exploitation minière Propositions de loi relative à l'activité minière, au code min1998-6-24 Proposition de loi tendant à frapper de nullité d’ordre public toute clause de mutation immobilière exonérant les exploitants de mines de leur responsabilité en matière de dommages liés à leur activité minière Proposition de loi complétant le code minier Proposition de loi relative à la responsabilité des dommages liés à l’exploitation minière
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Loi Minière Jobim Advogados
Proposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux; La défense enregistre les infractions, y compris pour garantir le droit minier Loi Minière Jobim AdvogadosProposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux; La défense enregistre les infractions, y compris pour garantir le droit minier Loi Minière Jobim AdvogadosProposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux; La défense enregistre les infractions, y compris pour garantir le droit minier
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1.1 Les phases d’un projet minier ELAW
2017-1-26 1.1 Les phases d’un projet minier du début des prospections minérales à la période d’après-clôture de la mine, on distingue différ-entes phases dans un projet minier. Ce qui suit représente les phases typiques d’un projet minier. Chaque phase d’exploitation minière est associée à différents groupes d’impacts environnementaux. 1.1 Les phases d’un projet minier ELAW2017-1-26 1.1 Les phases d’un projet minier du début des prospections minérales à la période d’après-clôture de la mine, on distingue différ-entes phases dans un projet minier. Ce qui suit représente les phases typiques d’un projet minier. Chaque phase d’exploitation minière est associée à différents groupes d’impacts environnementaux. 1.1 Les phases d’un projet minier ELAW2017-1-26 1.1 Les phases d’un projet minier du début des prospections minérales à la période d’après-clôture de la mine, on distingue différ-entes phases dans un projet minier. Ce qui suit représente les phases typiques d’un projet minier. Chaque phase d’exploitation minière est associée à différents groupes d’impacts environnementaux.
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zones d'activité minière Traduction anglaise Linguee
[...] les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition, et doit en outre présenter des propositions concernant le traitement des déchets et un rapport sur l'activité minière menée jusque là). zones d'activité minière Traduction anglaise Linguee[...] les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition, et doit en outre présenter des propositions concernant le traitement des déchets et un rapport sur l'activité minière menée jusque là). zones d'activité minière Traduction anglaise Linguee[...] les activités qui seront menées dans la zone d'extraction objet de la proposition, et doit en outre présenter des propositions concernant le traitement des déchets et un rapport sur l'activité minière menée jusque là).
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PROPOSITION D‘UN PLAN DE REHABILITATION DE
2021-5-18 L‘exploitation minière cause d‘énormes impacts environnementaux tels que la pollution de l‘air, des eaux avec une possible production de drainage acide DMA, la modification du paysage, le déplacement des populations fauniques et la perte de la diversité PROPOSITION D‘UN PLAN DE REHABILITATION DE2021-5-18 L‘exploitation minière cause d‘énormes impacts environnementaux tels que la pollution de l‘air, des eaux avec une possible production de drainage acide DMA, la modification du paysage, le déplacement des populations fauniques et la perte de la diversité PROPOSITION D‘UN PLAN DE REHABILITATION DE2021-5-18 L‘exploitation minière cause d‘énormes impacts environnementaux tels que la pollution de l‘air, des eaux avec une possible production de drainage acide DMA, la modification du paysage, le déplacement des populations fauniques et la perte de la diversité
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Exploration minière et développement durable en Guinée
2018-7-19 l’exploitation minière est une activité dont la nature même est fondamentalement liée à la notion de risques. L’identification, la connaissance, la prévention et la gestion de ces risques est d’une importance capitale. Exploration minière et développement durable en Guinée2018-7-19 l’exploitation minière est une activité dont la nature même est fondamentalement liée à la notion de risques. L’identification, la connaissance, la prévention et la gestion de ces risques est d’une importance capitale. Exploration minière et développement durable en Guinée2018-7-19 l’exploitation minière est une activité dont la nature même est fondamentalement liée à la notion de risques. L’identification, la connaissance, la prévention et la gestion de ces risques est d’une importance capitale.
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Code minier, partage de production Comment le
2019-10-17 Les ressources de l’État provenant de la petite mine ne se limiteront pas seulement à de la fiscalité minière payée par les opérateurs mais aussi à une part de la production d’or qui Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Les ressources de l’État provenant de la petite mine ne se limiteront pas seulement à de la fiscalité minière payée par les opérateurs mais aussi à une part de la production d’or qui Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Les ressources de l’État provenant de la petite mine ne se limiteront pas seulement à de la fiscalité minière payée par les opérateurs mais aussi à une part de la production d’or qui
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Observatoire de l’orpaillage
2019-7-5 Développement d’une méthode d’identification par télédétection (CIRAD) Publication du premier bilan patrimonial de l’activité minière (ONF/CIRAD) Étude méthodologique pour le développement d’un observatoire (DIREN/CIRAD/ONF) Mise en place de l’OAM sur proposition de l’ONF au Préfet Première modernisation de l’OAM Observatoire de l’orpaillage2019-7-5 Développement d’une méthode d’identification par télédétection (CIRAD) Publication du premier bilan patrimonial de l’activité minière (ONF/CIRAD) Étude méthodologique pour le développement d’un observatoire (DIREN/CIRAD/ONF) Mise en place de l’OAM sur proposition de l’ONF au Préfet Première modernisation de l’OAM Observatoire de l’orpaillage2019-7-5 Développement d’une méthode d’identification par télédétection (CIRAD) Publication du premier bilan patrimonial de l’activité minière (ONF/CIRAD) Étude méthodologique pour le développement d’un observatoire (DIREN/CIRAD/ONF) Mise en place de l’OAM sur proposition de l’ONF au Préfet Première modernisation de l’OAM
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Sud South Responsible Mining : visite de travail
2021-5-2 Sur invitation du Gouvernement provincial du Lualaba, Sud South Group sarl, avec Sud South comme dénomination commerciale, société à capitaux congolais à 100% dédiée au soutien à l’activité minière artisanale et à petite échelle, a présenté ses solutions d’accompagnement de la Province dans son ambitieux plan d’industrialisation ainsi que sa proposition d’assistance Sud South Responsible Mining : visite de travail 2021-5-2 Sur invitation du Gouvernement provincial du Lualaba, Sud South Group sarl, avec Sud South comme dénomination commerciale, société à capitaux congolais à 100% dédiée au soutien à l’activité minière artisanale et à petite échelle, a présenté ses solutions d’accompagnement de la Province dans son ambitieux plan d’industrialisation ainsi que sa proposition d’assistance Sud South Responsible Mining : visite de travail 2021-5-2 Sur invitation du Gouvernement provincial du Lualaba, Sud South Group sarl, avec Sud South comme dénomination commerciale, société à capitaux congolais à 100% dédiée au soutien à l’activité minière artisanale et à petite échelle, a présenté ses solutions d’accompagnement de la Province dans son ambitieux plan d’industrialisation ainsi que sa proposition d’assistance
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Code minier, partage de production Comment le
2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville
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(PPT) l'impact de l'exploitation minière sur l
Au cours de l'activité d'exploitation minière, la fragmentation et le concassage des roches exacerbent (augmente) le drainage minier acide du fait de l'accroissement de la quantité de surfaces rocheuses exposées à l'oxygène et à l'eau contenus dans l'atmosphère. 2. (PPT) l'impact de l'exploitation minière sur lAu cours de l'activité d'exploitation minière, la fragmentation et le concassage des roches exacerbent (augmente) le drainage minier acide du fait de l'accroissement de la quantité de surfaces rocheuses exposées à l'oxygène et à l'eau contenus dans l'atmosphère. 2. (PPT) l'impact de l'exploitation minière sur lAu cours de l'activité d'exploitation minière, la fragmentation et le concassage des roches exacerbent (augmente) le drainage minier acide du fait de l'accroissement de la quantité de surfaces rocheuses exposées à l'oxygène et à l'eau contenus dans l'atmosphère. 2.
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(PDF) Utilisation De L’image Multispectrale Pour L
du coût d’exploration, d’ accéder aux zones à accès difficile, et d’orienter la prospection minière dans les régions potentiellement favorables à la mise en place de la minéralisation. (PDF) Utilisation De L’image Multispectrale Pour Ldu coût d’exploration, d’ accéder aux zones à accès difficile, et d’orienter la prospection minière dans les régions potentiellement favorables à la mise en place de la minéralisation. (PDF) Utilisation De L’image Multispectrale Pour Ldu coût d’exploration, d’ accéder aux zones à accès difficile, et d’orienter la prospection minière dans les régions potentiellement favorables à la mise en place de la minéralisation.
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Loi Minière Jobim Advogados
Les questions fiscales liées à l’activité; Négociations et contrats de délimitation des gisements et incorporation de droits miniers; Réalisation de diligences et d’opinions sur le titre; Proposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux; Loi Minière Jobim AdvogadosLes questions fiscales liées à l’activité; Négociations et contrats de délimitation des gisements et incorporation de droits miniers; Réalisation de diligences et d’opinions sur le titre; Proposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux; Loi Minière Jobim AdvogadosLes questions fiscales liées à l’activité; Négociations et contrats de délimitation des gisements et incorporation de droits miniers; Réalisation de diligences et d’opinions sur le titre; Proposition d’actions minières visant à rendre possible la recherche minière ou l’extraction minière de biens minéraux;
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Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg
2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.
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Nouveaux projets de SOFRECO
Le Projet de Modernisation et de renforcement du réseau de transport de Senelec (Projet Transport) du MCA Sénégal II, au bénéfice de la SENELEC aboutira notamment à la construction de 16 km de liens 225 kV sous-marins, 31 km de liens 225 kV souterrains et de 2 nouveaux postes 225 kV, ainsi que l’installation de 5 nouveaux transformateurs 80 MVA. Nouveaux projets de SOFRECOLe Projet de Modernisation et de renforcement du réseau de transport de Senelec (Projet Transport) du MCA Sénégal II, au bénéfice de la SENELEC aboutira notamment à la construction de 16 km de liens 225 kV sous-marins, 31 km de liens 225 kV souterrains et de 2 nouveaux postes 225 kV, ainsi que l’installation de 5 nouveaux transformateurs 80 MVA. Nouveaux projets de SOFRECOLe Projet de Modernisation et de renforcement du réseau de transport de Senelec (Projet Transport) du MCA Sénégal II, au bénéfice de la SENELEC aboutira notamment à la construction de 16 km de liens 225 kV sous-marins, 31 km de liens 225 kV souterrains et de 2 nouveaux postes 225 kV, ainsi que l’installation de 5 nouveaux transformateurs 80 MVA.
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N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur la
La proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur laLa proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur laLa proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations
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TDR pour la réalisation d’une étude diagnostique et
recherche d’excellence pour le développement en Afrique de l’ouest. C’est ainsi que quatre réseaux thématiques ont vu le jour ce sont : • Gestion durable de l’eau • Activité minière durable • Sciences et technologies du numérique • West African Network for Infectious Diseases ACE (WANIDA) Cliquer ici pour télécharger la TDR pour la réalisation d’une étude diagnostique et recherche d’excellence pour le développement en Afrique de l’ouest. C’est ainsi que quatre réseaux thématiques ont vu le jour ce sont : • Gestion durable de l’eau • Activité minière durable • Sciences et technologies du numérique • West African Network for Infectious Diseases ACE (WANIDA) Cliquer ici pour télécharger la TDR pour la réalisation d’une étude diagnostique et recherche d’excellence pour le développement en Afrique de l’ouest. C’est ainsi que quatre réseaux thématiques ont vu le jour ce sont : • Gestion durable de l’eau • Activité minière durable • Sciences et technologies du numérique • West African Network for Infectious Diseases ACE (WANIDA) Cliquer ici pour télécharger la
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activité minière English translation Linguee
Tout d'abord, il a toujours été recommandé que l'Union européenne et sa Commission libèrent des ressources et développent des mécanismes destinés à aider Almadén à restructurer ses activités, pour éviter que ses habitants ne souffrent de la fermeture de son activité minière traditionnelle. activité minière English translation LingueeTout d'abord, il a toujours été recommandé que l'Union européenne et sa Commission libèrent des ressources et développent des mécanismes destinés à aider Almadén à restructurer ses activités, pour éviter que ses habitants ne souffrent de la fermeture de son activité minière traditionnelle. activité minière English translation LingueeTout d'abord, il a toujours été recommandé que l'Union européenne et sa Commission libèrent des ressources et développent des mécanismes destinés à aider Almadén à restructurer ses activités, pour éviter que ses habitants ne souffrent de la fermeture de son activité minière traditionnelle.
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Problématique de l’exploitation minière et ses impacts
Vu que l’objectif de cette réflexion, est une part la détermination des impacts négatifs et d’autre part la proposition des pistes de solution pour une exploitation minière durable et rationnelle ; la recherche méthodologique se base sur les méthodes descriptives et comparatives, appuyées sur les techniques documentaires, d Problématique de l’exploitation minière et ses impacts Vu que l’objectif de cette réflexion, est une part la détermination des impacts négatifs et d’autre part la proposition des pistes de solution pour une exploitation minière durable et rationnelle ; la recherche méthodologique se base sur les méthodes descriptives et comparatives, appuyées sur les techniques documentaires, d Problématique de l’exploitation minière et ses impacts Vu que l’objectif de cette réflexion, est une part la détermination des impacts négatifs et d’autre part la proposition des pistes de solution pour une exploitation minière durable et rationnelle ; la recherche méthodologique se base sur les méthodes descriptives et comparatives, appuyées sur les techniques documentaires, d
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N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur la
La proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur laLa proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations N° 4376 Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur laLa proposition de loi remédie à l’absence de politique minière nationale en prévoyant l’élaboration d’un document stratégique, prenant la forme d’un rapporte établi par l’autorité administrative compétente, formalisant la « politique nationale des ressources et des usages miniers », c’est-à-dire les orientations
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L’exploitation minière au Pérou : la richesse sort, la
2018-10-9 De plus, contrairement à ce qui avait été promis, l’exploitation minière n’est que très peu source d’emploi : 2 à 3 % de la totalité de l’emploi du pays2. Enfin, différentes expériences locales montrent que l’activité minière au Pérou, parce que peu contrôlée par un Etat faible, a L’exploitation minière au Pérou : la richesse sort, la2018-10-9 De plus, contrairement à ce qui avait été promis, l’exploitation minière n’est que très peu source d’emploi : 2 à 3 % de la totalité de l’emploi du pays2. Enfin, différentes expériences locales montrent que l’activité minière au Pérou, parce que peu contrôlée par un Etat faible, a L’exploitation minière au Pérou : la richesse sort, la2018-10-9 De plus, contrairement à ce qui avait été promis, l’exploitation minière n’est que très peu source d’emploi : 2 à 3 % de la totalité de l’emploi du pays2. Enfin, différentes expériences locales montrent que l’activité minière au Pérou, parce que peu contrôlée par un Etat faible, a
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Code minier, partage de production Comment le
2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville Code minier, partage de production Comment le 2019-10-17 Un nouveau contrat de partenariat a été signé début octobre entre une société chinoise aurifère et l’opérateur national des mines, qui récupérera 10 % de l’or produit. Libreville
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N° 4251 Proposition de loi de M. Bruno Le Roux
– Une mission de solidarité nationale dénommée “Mission d’indemnisation de l’après-mine” supplée aux défaillances des détenteurs des permis, titres et autorisations régis par le code minier, ou des personnes énumérées à l’article L. 155-3, pour la réparation des dommages immobiliers imputables à l’activité minière. N° 4251 Proposition de loi de M. Bruno Le Roux – Une mission de solidarité nationale dénommée “Mission d’indemnisation de l’après-mine” supplée aux défaillances des détenteurs des permis, titres et autorisations régis par le code minier, ou des personnes énumérées à l’article L. 155-3, pour la réparation des dommages immobiliers imputables à l’activité minière. N° 4251 Proposition de loi de M. Bruno Le Roux – Une mission de solidarité nationale dénommée “Mission d’indemnisation de l’après-mine” supplée aux défaillances des détenteurs des permis, titres et autorisations régis par le code minier, ou des personnes énumérées à l’article L. 155-3, pour la réparation des dommages immobiliers imputables à l’activité minière.
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La MRC de Brome-Missisquoi consulte les citoyens sur
2018-10-29 Le processus d’identification des territoires incompatibles avec l’activité minière suit son cours à la MRC de Brome-Missisquoi. Après l’adoption d’un projet de règlement, au début de l’été, les autorités s’apprêtent à consulter la population et les détenteurs de titres miniers conformément aux exigences gouvernementales. La MRC de Brome-Missisquoi consulte les citoyens sur 2018-10-29 Le processus d’identification des territoires incompatibles avec l’activité minière suit son cours à la MRC de Brome-Missisquoi. Après l’adoption d’un projet de règlement, au début de l’été, les autorités s’apprêtent à consulter la population et les détenteurs de titres miniers conformément aux exigences gouvernementales. La MRC de Brome-Missisquoi consulte les citoyens sur 2018-10-29 Le processus d’identification des territoires incompatibles avec l’activité minière suit son cours à la MRC de Brome-Missisquoi. Après l’adoption d’un projet de règlement, au début de l’été, les autorités s’apprêtent à consulter la population et les détenteurs de titres miniers conformément aux exigences gouvernementales.
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Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg
2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Pas de prospection minière à Dunham et Frelighsburg2018-11-28 . 28 novembre 2018 : la MRC doit adopter sa proposition finale concernant l’exclusion des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM).. Fin novembre 2018: la MRC doit faire parvenir sa proposition finale sur les TIAM au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.
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Propositions Erreurs et omissions
2021-5-15 Secteurs d'activité. Agriculture. Aéroports (privés) Exploitation minière. Propriétaires de biens. Sports, loisirs et activités récréatives. Services publics. Réclamations. Proposition Assurance excédentaire contre les erreurs et omissions pour les avocats [PDF 282KB] Propositions Erreurs et omissions2021-5-15 Secteurs d'activité. Agriculture. Aéroports (privés) Exploitation minière. Propriétaires de biens. Sports, loisirs et activités récréatives. Services publics. Réclamations. Proposition Assurance excédentaire contre les erreurs et omissions pour les avocats [PDF 282KB] Propositions Erreurs et omissions2021-5-15 Secteurs d'activité. Agriculture. Aéroports (privés) Exploitation minière. Propriétaires de biens. Sports, loisirs et activités récréatives. Services publics. Réclamations. Proposition Assurance excédentaire contre les erreurs et omissions pour les avocats [PDF 282KB]
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Propositions Cyber-responsabilité
2021-5-15 Connectez-vous à V 2 afin d’accéder aux services en ligne personnalisés, de la soumission à l’accord de la couverture, pour l’assurance responsabilité des technologies pour les petites entreprises. Il maximisera votre productivité, tout en offrant des options de couverture complètes à vos clients. Propositions Cyber-responsabilité2021-5-15 Connectez-vous à V 2 afin d’accéder aux services en ligne personnalisés, de la soumission à l’accord de la couverture, pour l’assurance responsabilité des technologies pour les petites entreprises. Il maximisera votre productivité, tout en offrant des options de couverture complètes à vos clients. Propositions Cyber-responsabilité2021-5-15 Connectez-vous à V 2 afin d’accéder aux services en ligne personnalisés, de la soumission à l’accord de la couverture, pour l’assurance responsabilité des technologies pour les petites entreprises. Il maximisera votre productivité, tout en offrant des options de couverture complètes à vos clients.
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